Déposée le 6 juillet 2004 par monsieur Michel CLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PERLES DU PACIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est monsieur Michel CLAIR domicilié(e) 27, quai Jean-Baptiste Simon,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK DUTRAIVE domicilié(e) 4, allée des Tullistes, B.P. 45,69132 ECULLY CEDEX - 69132 - France.
La marque PERLES DU PACIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Michel CLAIR - 27, quai Jean-Baptiste Simon,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France
CABINET PATRICK DUTRAIVE - 4, allée des Tullistes, B.P. 45,69132 ECULLY CEDEX - 69132 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Produits en nacre, ivoire, écaille, ambre, écume de mer, à savoir : articles de bijouterie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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